Plongez sans attendre dans le Web Magazine du "Groupe facile"
|
mentions légalesREALISATION HORS-LIGNES- Guérande - www.hors-lignes.com HEBERGEMENT Hébergement sur serveur dédié Hors-Lignes. PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. INFORMATIONS NOMINATIVES Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.Si vous souhaitez exercer ce droit, contacter la direction du groupe LCA - Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de HORS-LIGNES. DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHTS L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du GROUPE FACILE La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion à caractère non commercial. respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante par exemple : « Ce document provient du GROUPE FACILE. les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. » Pour d’autres utilisations, veuillez contacter la direction du GROUPE FACILE Fonctionnement : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message au webmestre. |
